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Tous les téléchargements Administrations et organismes publics BSV n°8 - 16 mai 2011 BSV n°9 - 17 juin 2011 Communiqué de presse 10 ans de la Réserve des Coussouls de Crau Dossier de presse 10 ans de la Réserve des Coussouls de Crau Le diagnostic énergétique : une opportunité pour son exploitation 12-09 Note nationale oïdium et mildiou 2011 Notice BSV maraîchage Sauver le foncier... grâce à de nouveaux partenaires Une nouvelle image pour votre Chambre d’agriculture - 18 février 2011 Agri BIO Bulletin Info viti Bio PACA N°3 Bulletin Info viti Bio PACA N°4 Bulletin Info viti Bio PACA N°5 Carte des producteurs bio des Bouches-du-Rhône Comparaison Règles de vinification Bio Info bio 13 N°1 Info bio 13 N°10 Info bio 13 N°2 Info bio 13 N°3 Info bio 13 N°4 Info bio 13 N°5 Info bio 13 N°6 Info bio 13 N°7 Info bio 13 N°8 Info bio 13 N°8 Info bio 13 N°9 Les chiffres de la bio 2008 Les chiffres de la bio en PACA 2008 Refbio PACA août sept 2010 : salades Refbio PACA dec 2010 Refbio PACA dec 2010 : variétés laitues de plein champ Refbio PACA mai juin 2011 Refbio PACA mai juin 2011 refbio PACA oct 2011 : plants maraichers bio Refbio PACA oct-nov 2010 : conservation des légumes Refbio PACA octobre - novembre 2010 refbio PACA sept-oct 2011 Conseil d’entreprise et références Accès au foncier agricole Bénéfices Agricoles - Bénéfices Industriels et Commerciaux Biens ruraux et sociétés Biens ruraux et Sociétés Calendrier cultural Club de Progrès Fraise hors-sol Clubs de Progrès : Groupe d'échanges technico-économiques Conseil d'entreprise 2008 Création d'une activité équestre Cumul retraite agricole activité professionnelle Déclaration d’Intention de Cessation d’Activité Agricole (DICAA) Délégation Difficultés financières Diversification Dotation Jeune Agriculteur EARL et activité commerciale EARL et activité commerciale Fonctionnement d'une société Formulaire de demande de pré-analyse des difficultés de l'exploitation 2009 Garanties sur les opérations de crédit Garanties sur les opérations de crédits Gestion des Ressources Huamines : Recruter, motiver, déléguer... Graines d'idées : enjeux et problématiques sur mon exploitation Graines d'idées : Travailler en groupe : problématiques de mon exploitation Le conseil d’entreprise, le bon réflexe - déc 2009 Les Clubs de Progrès Vigne : Synthèse 2007 à 2009 Les différents régimes de TVA Les formations GRH Les références par production Les références par système Lettre d'info du Pôle Eco du 2nd trimestre 2011 Lettre d'info du Pôle Eco du 3ème trimestre 2011 Lettre d'info du Pôle Eco du 4è trimestre 2011 Lettre du pôle éco 1er trimestre 2012 Lettre info Pôle Eco 1er trimestre 2009 Lettre info Pôle Eco 1er trimestre 2010 Lettre info Pôle Eco 2ème trimestre 2009 Lettre info Pôle Eco 2ème trimestre 2010 Lettre info Pôle Eco 3ème trimestre 2009 Lettre info Pôle Eco 4ème trimestre 2009 Lettre info Pôle Eco du 1er trimestre 2011 Lettre info Pôle Eco du 3ème trimestre 2010 Lettre info Pôle Eco du 4ème trimestre 2010 Lettre info Pôle Eco du 4ème trimestre 2010 L’atelier « Graines d’idées maraîchers » Modalités de détermination du bénéfice agricole Modalités détermination du bénéfice agricole Motivation Note de conjoncture Avril 2011 Notice imprimé de demande de plan de redressement Numéros utiles de l'exploitation PACS succession donation Patrimoine succession / transmission Plan végétal pour l'Environnement juin 2010 Plaquette Conseil d'entreprise 2008 Plaquette de présentation du Pôle Eco 2010 Plaquette Dotation Jeune Agriculteur Plaquette Point Info Installation 13 Point Info Installation Point Info Transmission Prise en pension animaux 2009 Procédure d’indemnisation des calamités agricoles Recrutement Références techniques et économiques en tomates Régimes de TVA Régimes matrimoniaux et engagements financiers Répertoire Départemental Installation Salariés : Durée du travail dans les entreprises agricoles Salariés : les différents types de contrats salariés agricoles Sociétés et autres structures de regroupment Statuts sociaux Types de sociétés CFE - Formulaires : Dossier de demande d'Accre F-Exploitation en commun M0-Constitution d’une sté M0’-Intercalaire M0 M2-Modification d’une sté M3-a-Modification gérance M3-b-Modification gérance M4–Radiation d’une sté M’–Intercalaire M2-M4 NSm–Volet social pour sté NSp–Volet social pers physique P0–Création pers physique P0–Intercalaire Po P2–Modification pers physique P4–Cessation pers physique CFE - Pièces pour sociétés : Attestation sur l’honneur Changement de dénomination Continuation malgré un actif inférieur à la moitié du capital social Création d’un GAEC Création d’un GFA exploitant Création d’une association ayant une activité agricole Création d’une EARL Création d’une SARL Création d’une SCEA Dissolution anticipée d’une société Extension de l'objet sociétal Immatriculation société créée avant 1978 La procédure d’indemnisation calamités 09 Liquidation ou partage d’une société Mise à disposition locaux Mise en sommeil d’une société Modification date de clôture de l'exercice social Modification de gérance nomination – cessation Modification de l’activité Ouverture d’un nouvel établissement Pouvoir Transfert de siège social dans le ressort du même tribunal Transfert de siège social dans le ressort d’un autre tribunal Transformation ou prorogation Eau Bassins versants en amont de l’Arc et de la Touloubre : carte Bulletin d'info FDSH13 2006 Bulletin d'info FDSH13 2007 Bulletin d'info FDSH13 2008 Bulletin d'info FDSH13 2009 bulletin d’adhésion FDSH13 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 1 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 2 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 3 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 4 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 5 Canaux d’irrigation gravitaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur doc 6 Canaux en BdR : carte Candidature à l'Organisme Unique 07-09 Concevoir / organiser son aire de remplissage, lavage et stockage effluents Création d’un OUGC nappe de Crau : 30 juillet 2010 Dispositifs de traitement des effluents phytosanitaires Documents “inondabilité” : présentation et enjeux agricoles - 1 avr 2011 fiche d’information de la FDSH 13 Fiche info : La redevance Fiche-info : déclaration de prélèvements Fiches techniques de l’ARDEPI Gestion des effluents phytosanitaires-01-2010 / source : IFV Guide pratique effluents ADIVALOR HYDRA, le référentiel de l’hydraulique régionale agricole - 16 déc La valorisation agronomique des effluents vinicoles - 11 février 2011 Le poids économique de l’irrigation- Avril 2010 Le recyclage des boues d'épuration - 15 oct 2010 Loi sur l’Eau : note de synthèse de l’APCA Note d'information sur le financement des aires de remplissage/lavage Note des Pôles Eau Environement et Qualité N°3 Note des pôles Eau Environnement et Qualité N°1 Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°2 Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°4 OUGC nappe de Crau, baisse de la redevance irrigation - 7oct 11 OUGC nappe de Crau, une gestion de l’eau par les agriculteurs – 13 mai 2011 Plan Cadre Départemental Sécheresse : plan cadre secheresse.pdf Plan Rhône et inondations 05-09 Plaquette crues torrentielles Pollutions phytosanitaires en Camargue: la profession prend les devants 08-10 statuts de la FDSH13 Une eau très réglementée - 14 janv 2011 Votre pulvérisateur est-il bien réglé ? - 12 nov 2010 Zoom sur le Phytobac®, procédé dégradation biologique des effluents Environnement Actions Globales Innovantes pour la Région - AGIR Agriculture et inondations du Rhône 01-2010 Bilan MAE CO-GESTION DE LA RESERVE DE CRAU-Accidents industriels:un plan de modernisation Collecte des plastiques Des mesures financières en appui à vos changements de pratiques agricoles Des spécialistes vous conseillent et vous accompagnent au quotidien - 13 janv ECOPHYTO 2018 : Un groupe FERME « maraîchage » dans les Bouches-du-Rhône- 11 mar fiche ITAB maladies communes fiche ITAB maraichage base en AB Fiche ITAB produits traitement viti fiche ITAB Ravageurs communs Fiche ITAB viti Matériel travail du sol Fiche mesure territorialisée Camargue Fiche mesures Alpilles Fiche mesures territorialisées MAET St Victoire Fiches mesures MAE 2009 Formulaires de déclarations PVE Formulaires PVE pour les CUMA Gestion des effluents phytosanitaires-2008 Guide de la conversion 2009 Guide technique viti bio 2006.CRA Rhône.Alpes Haute Valeur Naturelle et Haute Valeur Environnementale - 11 nov Information générale MAE L' Agriculture Biologique 02-09 L'indispensable livret sur l'évaluation des incidences http://www.paca.ecologie.gouv.fr/plugins/fckeditor/UserFiles/File/Natura%202000/Livrets/livretIncidenceV5_light.pdf La démarche « AGIR + » à la loupe La Taxe carbone 09-09 La Trame verte et bleue, frein ou opportunité pour l’agriculture ? - sept 2010 Le changement climatique en agriculture - 8 juillet Le diagnostic énergétique : l’outil incontournable et préalable à toutes actions Les installations photovoltaïques sur bâtiment agricole : juin 2010 Les MAE : des mesures financières en appui à vos changements de pratiques agrico Les sites Natura 09-09 Liste du matériel éligible Liste du matériel éligible Liste mesures MAE MAE : vos engagements au fil de l'eau MAE notice information nationale Maîtriser son activité de traitement phytosanitaire 12-02-2010 Mesure territorialisée Crau Mesures filière apicole Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°1 Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°2 Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°3 Note des Pôles Eau Environnement et Qualité N°4 Notice administrative PVE pour le département Notice nationale MAE 2009 Notice PVE pour les CUMA notice territoire Alpilles Notice territoire Crau Notice territoire MAET Camargue Notice territoire MAET St Victoire organismes certificateurs.déc 07 Paquet hygiène : impact sur l'agriculture 01-09 Plaquette Économie d’énergie, réduire sa facture de carburant Plaquette Energies renouvelables Le photovoltaïque intégré au bâti Rapport sur la maîtrise d’énergies Réduction des pollutions d'origine agricole 03-09 règlement bio 08 règlement bio annexes 08 règlement bio P.animales.France 08 Texte réglementaire PVE sur le cadre d’intervention Trames vertes et bleues 02-09 Vocabulaire de Natura 2000 Filières animales Décembre 2009 : Mise en place du nouvel Etablissement de l’Elevage Régional Treiz'elevage août 2011 Treiz'elevage avril 09 Treiz'élevage avril 10 Treiz'elevage avril 2011 Treiz'elevage déc 09 Treiz'elevage dec 2010 / janvier 2011 Treiz'elevage fev 09 Treiz'elevage fev 10 Treiz'elevage fev 2011 Treiz'elevage février 2011 Treiz'elevage janv 09 Treiz'elevage janv 10 Treiz'elevage janvier Treiz'elevage juil-août 09 Treiz'élevage juil-août 10 Treiz'elevage juillet 2011 Treiz'elevage juin 09 Treiz'élevage juin 10 Treiz'elevage juin 2011 Treiz'elevage mai 09 Treiz'elevage mai 10 Treiz'elevage mai 2011 Treiz'elevage mars 09 Treiz'elevage mars 10 Treiz'elevage mars 2011 Treiz'elevage oct 2011 Treiz'elevage oct nov 10 Treiz'elevage oct-nov 09 Treiz'elevage sept 09 Treiz'elevage sept 10 Treiz'elevage sept 2011 Bovins : Dossier de demande de subvention Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage Filière bovine 13 Lettre d’information de la filière « BOVIN INFO 13 ». bovin info 13 2ème page Lettre d’information de la filière « BOVIN INFO 13 ».bovin info 13 1er page Présentation de l’association BOVIN 13 Caprins : Formulaire PMBE 2009 Notice PMBE 2009 page en Direct : Elevage caprin, une filière marquée par son dynamisme Plaquette chèvre du Rove Equins : Activités équestres : aspects juridique, fiscal et sociale. Elargissement de la notion de Bénéfices Agricoles aux activités équines Nouvelle circulaire du 21/03/2007 sur l’activité agricole. Ovins : Cas type herbassier transhumant Réserve Naturelle des coussouls de Crau Revenus 2008 des exploitations d'élevage ovins viande Filières végétales BSV N°1 du 11 oct 2010 BSV N°2 du 8 nov 2010 BSV N°3 du 7 dec 2010 BSV N°4 - 14 janv 2011 BSV N°4 du 14 janv 2011 BSV N°5 - 11 fev 2011 BSV N°6 - 18 mars 2011 BSV N°7 - 15 avril 2011 Guide de lecture RCE bio Plan ECOPHYTO 2018 : Communiqué de presse du ministère RCE bio 834-2007 RCE bio 889-2008 annexes RCE bio 889-2008 articles Cultures sous abris : BSV n°10 - 20 juillet 2011 BSV n°13 - 14 octobre 2011 BSV n°14 - 15 nov 2011 Forêt : OFME Grandes cultures : Base de la Conditionnalité Bases de la PAC Dispositif d’attribution de DPU Spécificités locales de la conditionnalité : Arrêté préfectoral déc 2006 Spécificités locales de la conditionnalité : carte des cours d’eau Maraîchage de plein champ : BSV n°1 - 17 janvier 2012 BSV n°11 - 9 août 2011 BSV n°12 - 23 sept 2011 BSV N°15 - 15 déc 2011 Oleiculture : Formulaire d’adhésion au CIVAM Viticulture : Arrêté 12 septembre 2006 Arrêté mélanges Bilan de la lutte raisonnée dans les Bouches-du-Rhône 2008 Bilan du réseau biovigilance 2009-2010 Bilan du réseau biovigilance 2010 BSV viti - 1er juin 2011 Bulletin de Santé du Végétal du 22 juin 2011 Bulletin de santé du végétal du 27 juillet Bulletin de Santé du Végétal du 29 juin Bulletin de santé du végétal du 5 juillet Bulletin de Santé du Végétal viti 13 avril 2011 Bulletin de Santé du Végétal viti 18 mai 2011 Bulletin de Santé du Végétal viti 25 mai 2011 Bulletin de Santé du Végétal viti 30 mars 2011 Bulletin de santé du végétal viti 4 mai Bulletin de Santé du Végétal viti 6 avril 2011 Bulletin de Santé du Végétal viti du 1er juin 2011 Bulletin de santé du végétal Viti du 3 août Bulletin de santé du végétal viti du 8 juin 2011 Conduite du vignoble: doc expé axe 1 conduite Cuvée départementale 2009 Cuvée départementale 2010 Décret irrigation :Décret 1526-2006 du 4 déc 06 Décret irrigation AOC : Décret 1527 irrig AOC-2006 du 4 déc 06 Doc Réglementation phyto viti Infi viti 2 juillet 10 Info viti - 18 mars 2011 Info viti - 20 mai 2011 Info viti - 22 avril 2011 Info viti - 6 mai 2011 Info viti - 8 avril 2011 Info viti 03 juin 2011.pdf Info viti 11 Mai 2010 Info viti 17 juin 2011 Info viti 18 juin 2010 Info viti 19 mars 2010 Info viti 1er juillet 2011 Info viti 2 juillet 2010 Info viti 22 juillet 2011 Info viti 23 Avril 2010 Info viti 23 juillet 2010 Info viti 24 juin 2010 Info viti 26 mai 2010 Info viti 28 avril 2010 Info viti 30 sept 2011 Info viti 4 juin 2010 Info viti 5 août 2011 Info viti 6 août 2010 Info viti 7 Avril 2010 Info viti 7 juillet 2010 Info viti 7 mai 2010 Info viti N° 8-1 juillet 09 Info viti N° 9-21 juillet 09 Info viti N°1 mars 09 Info viti N°2 Avril 09 Info viti N°3 avril 09 Info viti N°4 6 mai 09 Info viti N°5 20 mai 09 Info viti N°6 3 juin 09 Info viti N°7 17-juin 09 Infoi viti 21 mai 2010 Informations générales sur la filière dans les BdR Note certiphyto Note fertilisation interrégionale Note inter-régionale Rhône Méditerranée - fertilisation de la vigne 2010-2011 note nationale Botrytis 2009 Note nationale botrytis 2010 Note nationale botrytis 2011 note nationale mildiou 2009 Note nationale mildiou 2010 note nationale oïdium 2009 Note nationale oïdium 2010 Palmarès Concours Général Agricole 2008 Palmarès Concours Général Agricole 2010 Palmarès concours général agricole 2011 Palmarès de la cuvée départementale 2011 Plamarès Concours Général Agricole 2009 Protection du vignoble : doc expé axe 2 protection Formation / Emploi Apprendre pour entreprendre Au cœur du développement agricole, la formation fait école Catalogue des formations 2011 Catalogue des Formations 2011 Catalogue des formations 2011 Catalogue des formations 2011 Catalogue formation 2011-2012 Catalogue formations 2011 Constat de rupture d'un contrat d'apprentissage Formations agriculteurs automne 2009-début 2010 Formations agriculteurs été 2009 Formations agriculteurs janv-fevr 2009 Formations agriculteurs oct / déc 2009 Formations agriculteurs printemps 2009 Formulaire contrat apprentissage Les métiers de l'agriculture : s'informer, mieux se former Liste organismes de financement de la formation professionnelle Liste organismes dispensateurs de formation Notice contrat apprentissage Nouvelles dates de formation 2012 plaquette ateliers informatique et multimedia 2008-2009 plaquette formation 4ème trimestre 2010 Stage de 6 mois Plaquette formation 2010 : Catalogue des formations 2010 Formations 4ème trimestre 2010 Formations agriculteurs 2010 L’agriculture évolue, votre formation aussi… PAC Arrêté Prefectoral 2009 Arrêté Préfectoral 2010 Assurance Récolte et PAC-2010 Calculette Bilan de santé Carte cours d'eau conditionnalité PAC Financements - Aire de lavage remplissage Financements - Fiche d'info MAE Financements - le PVE Financements - listes mesures MAE Formulaire nouveau demandeur Outil de calcul aides PAC 2010 Précisions sur les aides PAC 2010 Réserve nationale de DPU 2010 Transfert DPU campagne 2010 Promotion des produits et tourisme 2ème note du Pôle Promotion Tourisme-juillet 2010 Agriculteurs: pourquoi ne pas créer une activité agritouristique? Dossier de demande de visite Gîte de France Dossier réglementation Vente directe Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : camping à la ferme Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : ferme auberge Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : ferme de découverte Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : ferme équestre Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : ferme pédagogique Dossiers techniques Bienvenue à la Ferme : produits de la ferme Informations réglementaires installation Le guide des Foires et marchés 2011 Marchés 2008 Note du Pôle Promotion Tourisme 1er trim 2010 Note du Pôle Promotion Tourisme 2ème trim Note du Pôle Promotion Tourisme 3ème trimestre Répertoire Foires et Marchés 2011 Soirée de présentation du Millésime 2010 Qualité Affiche « Mes déchets en un clin d’œil » Réglementation, tableau de récupération des déchets, coordonnées des collecteurs et déchetteries Bulletin Info viti Bio PACA N°1 Bulletin Info viti Bio PACA N°2 Dernières nouvelles de la Bio - mars 2010 Le certiphyto : bilan de la phase expérimentale - 10 juin 2011 Le désherbage thermique. Juin 2009 Les aides en faveur de l’agriculture biologique en 2011 - mars 2011 Nutrition Méditerranéenne en Provence : une renaissance - 16 mai 2010 Refbio PACA avril 2009 : Insecticide bio, blanchiment abris Refbio PACA fev 2009 : Plante relais, ficelle biodégrable, plants bio Refbio PACA fevrier mars 2010 : Insecticide et bandes florales Refbio PACA janv 2009 : Choix variétaux Refbio PACA janvier 2010 : Variété cucu solanacee Refbio PACA juillet août 2009 : Mâche Refbio PACA juillet août 2009 : Radis Refbio PACA juillet août 2009 : Salade, épinard Refbio PACA juin juillet 2010 Refbio PACA mai 2009 : Variétés choux Refbio PACA mars 2009 : Paillage et pollinisation Refbio PACA nov dec 2009 : Journée TKeco légume Refbio PACA sept oct 2009 : Cultures automne S’engager vers le progrès. Oct 2009 Territoire Aménagement du territoire : La Chambre d'agriculture partenaire de vos projets Aménagement du territoire : La Chambre d'agriculture partenaire de vos projets Carte des intercommunalités par conseillers Carte des intercommunalités par élus Carte des parcs régionaux Carte POS (2005) Cartes études CA13 Etat avancement POS et PLU-10 mars 2008 Fiche de renseignements préalables au dépôt d’un permis en zone agricole Guide de l'urbanisme 2011 La construction en zone agricole - 4 février 2011 L’agriculture au coeur de la société - Page En Direct déc 08 Mes P@rcelles dorénavant disponible dans notre département - 8 janv 2010 Ruralités-oct 2008 : Sauver le foncier... grâce à de nouveaux partenaires	Boîte à outils Annuaire des conseillers Tous les liens utiles Tous les téléchargements Toutes les questions fréquentes Publications Atlas cartographique

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